ASSURANCE BIOTECHNOLOGIE

Depuis 2013, et la création de la filiale 3.0 dédiée aux risques des TIC et du secteur du numérique, LA FLANDRE ASSURANCES accompagne les PME et START UP dans le secteur de l’informatique ou du web, de la communication, du marketing.

Le secteur de la biotechnologie et de la recherche peut se heurter à des difficultées lorsqu'il s’agit de s’assurer.
Ces activités sont considérées comme « nouvelles » et/ou trop risquées, et l’assureur ne dispose pas du recul suffisant pour réaliser une proposition chiffrée.

Certaines compagnies, parfois méconnues du grand public car bien souvent étrangères ou dédiées au courtage, désirent s’investir sur ces technologies de demain.          

Ces compagnies font partie des premiers assureurs mondiaux et sont puissantes, pérennes et solvables.

LA FLANDRE ASSURANCES s’investit à leurs côtés pour élaborer des solutions les plus adaptées possible tant sur la définition de l’activité que sur les garanties présentées. Pour réaliser cela dans une optique d’amélioration continue, l’écoute et la proximité avec le client est indispensable.

 « J'ai été très satisfait de la prise en charge de mon dossier Responsabilité Civile par mon interlocutrice de LA FLANDRE ASSURANCES. J'ai particulièrement apprécié sa courtoisie, sa réactivité, son suivi et au final son efficacité pour la gestion de la Responsabilité Civile de ma société, et la mienne propre, en tant que dirigeant d'une société de Recherche en Biotechnologies ».  

M. Claude Buffard, Dirigeant de la société SR2B

« INTESTINAL BIOTECH DEVELOPMENT est une CRO spécialisée dans les modèles précliniques, in-vitro et in-vivo, des affections du tube digestif. Nous travaillons principalement dans le développement des candidats-molécules pour l’industrie pharmaceutique. Une bonne assurance en responsabilité civile est ainsi vitale pour notre société. Nous avons trouvé avec Mathilde Héluin, responsable du département Biotechnologie de LA FLANDRE ASSURANCES, une personne à l’écoute qui a rapidement compris et immédiatement répondu aux besoins spécifiques de notre métier. L’assureur trouvé par le cabinet propose les garanties nécessaires et suffisantes pour que nous puissions nous engager auprès de nos clients avec une tranquillité certaine du point de vue de notre responsabilité civile ».

M. Nghiep TRUONG TAN, Président de la société INTESTINAL BIOTECH DEVELOPMENT

 

Des Assurances spécifiques peuvent être demandées telles que :

ASSURANCE DES ESSAIS CLINIQUES 

« Le promoteur doit assumer l'indemnisation des conséquences dommageables de la recherche biomédicale pour la personne qui s'y prête et celle de ses ayants droit » Article L 1121-10 du Code de la Santé Publique. Cette police d’assurance vise à pour objet d’indemniser les participants à un Essai clinique si ils subissent un préjudique en raison de ce dernier .

 

LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXPLOITATION

Une entreprise a l’obligation de réparer tout dommage causé à autrui par les personnes ou les biens dont elle répond. Il s’agit de sa responsabilité civile. Son objet est de garantir les conséquences financières des dommages causés aux tiers dans le cadre de l'activité déclarée.

Exemple : L’université me met à disposition ses locaux, afin de me faire bénéficier de ses installations spécifiques (paillaisses, matériel et machines spécifiques de laboratoire, animalerie etc…). L’université me demandera probablement une Responsabilité civile si je  cause des dommages accidentels (casse de matériel , incendie, explosion, blessure etc…).

LA RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE OU APRÈS LIVRAISON

L’objet est de garantir les conséquences financières des dommages coporels, matériels ou immatériels du produit ou de la prestation, pouvant être causés à des tiers (souvent au client).

Nous intervenons sur les domaines suivants :

- Assurance des équipements et instrumentation médicale
Appareils pour le diagnostic médical, y compris les gros équipements tels que les appareils de radiologie.  
Fabrication de matériel médico chirugical (stérilisateurs, thermomètres médicaux, appareils respiratoires etc…)
Equipements de laboratoires, appareils de mesure, verrerie, consommables …

Nous assurons également les fabricants de réactifs de biologie médicale.

Exemple : Suite à une mauvaise manipulation, le réactif que je commercialise génère de mauvais résultats, et les recherches de mon client, un grand laboratoire pharmaceutique, sont faussées. Il me réclame son manque à gagner.

ASSURANCE DES DISPOSITIFS MÉDICAUX DE CLASSE I, IIA, IIB, III.

- Assurance des dispositifs non invastifs tels que les pansemants ou compresses;
- Vente et instalation de lits médicalisés, fauteuils roulants, orthopédie …
- Vente de produits nutritionels tels que probiotiques, compléments aliementaires (y.c à usages médicaux)
- Fabrication et commercialisation de prothèses et d’implants, systèmes de radiothérapie … .

Exemple : Une série de prothèses que commercialise une société A présente une malfaçon. L’hôpital mène un recours contre cette société, dans la mesure où ces prothèses risquent de provoquer un dommage corporel sur leurs patients. L’hôpital réclame une somme conséquente de dommages et intérêts.

ASSURANCE DES SOCIÉTÉS CONTRACT RESEARCH ORGANIZATION – CRO  

- Assurance des entreprises privées, prestataires des Industries pharmaceutiques, réalisant des prestations de recherche spécialisées. Ces sociétés participent régulièrement à des essais cliniques.
- Assurance des prestations de consulting, du développement pré-clinique, et de chaque phase d’un essai clinique avec la police « Essai cliniques ».

Nous assurons  ici notamment le défaut de conseil, et les erreurs pouvant être comises dans l’étude demandée (mauvais résultats, mauvaises préconisations etc…) .
Exemple : Suite à une erreur dans l’étude réalisée, un grand laboratoire pharmaceutique se retourne contre la C.R.O. Il estime que cette faute lui a fait perdre six mois de recherche. Il réclame l’indemnisation d’une partie des investissements qu’il a réalisés sur le sujet.

 

CONTACT : Mathilde HELUIN